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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARCHITECTURA
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A ARCHITECTURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ARCHITECTURA
EURL ARCHITECTURA

Numéro de dépôt :
1728085
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/06/2009
A ARCHITECTURA de ARCHITECTURA

Présentation de la marque A ARCHITECTURA

Déposée le 9 juin 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARCHITECTURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « A ARCHITECTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARCHITECTURA domicilié(e) 3/5 Grande rue Saint-Michel, 31400 TOULOUSE (dossier no 2140736) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 771 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mair BENDAYAN Avocat domicilié(e) (dossier no 2140736) - France.

La marque A ARCHITECTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ARCHITECTURA est expirée depuis le 9 juin 2009.

ARCHITECTURA a également déposé les autres marques suivantes : A ARCHITECTURA , ARCHITECTURA , A


EURL ARCHITECTURA - 3/5 Grande rue Saint-Michel, 31400 TOULOUSE (dossier no 2140736) - France - SIREN 347771768


Mair BENDAYAN Avocat - (dossier no 2140736) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140736 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Meubles, équipements de cuisine, tout objets meublant pour cuisines habitat et bureau à savoir, meubles, glaces (miroir) cadres produits non compris dans d'autres classes en bois. ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.